{"id":10953,"date":"2026-07-07T14:45:59","date_gmt":"2026-07-07T18:45:59","guid":{"rendered":"https:\/\/gillesenvrac.ca\/carnet\/?page_id=10953"},"modified":"2026-09-29T13:49:13","modified_gmt":"2026-09-29T17:49:13","slug":"algorithme-au-singulier","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/gillesenvrac.ca\/carnet\/hof\/algorithme-au-singulier\/","title":{"rendered":"L\u2019algorithme, au singulier"},"content":{"rendered":"\n

Traduction de The Algorithm, Singular<\/a> par Laurens Hof sur Connected Places, le 7 juillet 2026. <\/p>\n\n\n\n

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Detail of the Zuiderzeemuseum in Enkhuizen, the Netherlands<\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n

Parlons d\u2019un sujet sexy (le porno fran\u00e7ais) de la mani\u00e8re la moins sexy qui soit (la jurisprudence relative \u00e0 la r\u00e9glementation des plateformes europ\u00e9ennes). La Cour de justice de l\u2019Union europ\u00e9enne a r\u00e9cemment rendu un jugement<\/a> dans deux causes jointes, l\u2019une concernant des sites Web pornographiques qui ne faisaient pas assez d\u2019efforts pour emp\u00eacher l\u2019acc\u00e8s aux mineurs, l\u2019autre concernant une application fran\u00e7aise appel\u00e9e Coyote qui avertit les conducteurs des contr\u00f4les policiers \u00e0 venir. Ce n\u2019est pas exactement le genre de sujet dont on s\u2019attendrait \u00e0 ce qu\u2019un blogue consacr\u00e9 aux protocoles ouverts de r\u00e9seaux sociaux s\u2019int\u00e9resse. Mais l\u2019arr\u00eat contient une phrase qui a retenu l\u2019attention : un service qui utilise un algorithme pour contr\u00f4ler la mani\u00e8re dont le contenu est diffus\u00e9 peut perdre sa protection de \u00ab sph\u00e8re de s\u00e9curit\u00e9 \u00bb en mati\u00e8re d\u2019h\u00e9bergement <\/strong>\u2014 cette protection juridique qui permet d\u2019h\u00e9berger du contenu d\u2019utilisateurs sans \u00eatre tenu responsable de chaque publication.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019interpr\u00e9tation alarmiste de cette d\u00e9cision, que vous avez peut-\u00eatre d\u00e9j\u00e0 vue si vous suivez ce blogue, est \u00e0 peu pr\u00e8s la suivante : toute plateforme dot\u00e9e d\u2019un algorithme de recommandation vient de perdre sa protection de \u00ab safe harbour \u00bb. Cette interpr\u00e9tation n\u2019est pas n\u00e9cessairement fausse; l\u2019arr\u00eat semble en effet avoir des cons\u00e9quences majeures pour la r\u00e9glementation europ\u00e9enne des plateformes. Mais l\u2019arr\u00eat s\u2019articule autour d\u2019une conception tr\u00e8s sp\u00e9cifique de ce qu\u2019est une plateforme sociale, et cela s\u2019av\u00e8re extr\u00eamement important pour des r\u00e9seaux comme le fediverse et l’ATmosphere.<\/p>\n\n\n\n

Les mises en garde habituelles s\u2019appliquent, peut-\u00eatre m\u00eame plus que d\u2019habitude : je ne suis absolument pas avocat. Cette analyse a grandement b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 d\u2019un \u00e9change avec un avocat sp\u00e9cialis\u00e9 dans la r\u00e9glementation europ\u00e9enne des plateformes, qui a corrig\u00e9 plusieurs de mes interpr\u00e9tations erron\u00e9es initiales; les erreurs restantes m\u2019appartiennent enti\u00e8rement. De plus, les d\u00e9cisions judiciaires ne s\u2019appliquent pas d\u2019elles-m\u00eames, et cet arr\u00eat n\u2019impose rien \u00e0 quiconque en soi; il fait d\u00e9sormais partie d\u2019un corpus jurisprudentiel que les tribunaux nationaux et les organismes de r\u00e9glementation devront mettre en \u0153uvre, et chaque \u00e9tape de cette mise en \u0153uvre est une occasion o\u00f9 l\u2019interpr\u00e9tation peut se resserrer ou s\u2019\u00e9largir.<\/p>\n\n\n\n

Pour rendre tout cela un peu plus concret, j\u2019utiliserai tout au long de cet article l\u2019exemple suivant :<\/p>\n\n\n\n

Quelqu\u2019un publie sur une grande plateforme de m\u00e9dias sociaux que vous menez personnellement une escroquerie. L\u2019accusation est fausse, mais elle est accompagn\u00e9e de votre nom et de votre photo, et elle est hautement provocatrice. Le fil de recommandations de la plateforme fait ce que les algorithmes de recommandation font le mieux lorsqu\u2019ils rencontrent du contenu qui met les gens en col\u00e8re, et amplifie la diffamation, de sorte que cent mille personnes la voient, dont certaines sont vos clients.<\/p>\n\n\n\n

Vous appelez un avocat, et celui-ci vous demande : qui pouvons-nous tenir responsable, et de quoi? La r\u00e9ponse \u00e9vidente est la personne qui a publi\u00e9 le message, mais celle-ci utilise un pseudonyme, est probablement injoignable et il y a de fortes chances qu\u2019elle n\u2019ait pas d\u2019argent. Votre avocat se tourne donc vers la plateforme. La plateforme a stock\u00e9 la publication, et c\u2019est son propre algorithme qui a fait en sorte que cent mille personnes l\u2019aient vue au lieu de quarante. La plateforme est s\u00fbrement responsable de quelque chose?<\/p>\n\n\n\n

Depuis vingt-cinq ans, la r\u00e9ponse est non, en raison du principe de la \u00ab zone de s\u00e9curit\u00e9 \u00bb (safe harbour) applicable aux services d\u2019h\u00e9bergement. En vertu du droit europ\u00e9en, plus pr\u00e9cis\u00e9ment de l\u2019article 6 de la Loi sur les services num\u00e9riques, un service d\u2019h\u00e9bergement qui stocke du contenu fourni par ses utilisateurs n\u2019est pas responsable de ce contenu, tant qu\u2019il ignore que celui-ci est ill\u00e9gal et qu\u2019il le retire d\u00e8s qu\u2019il en prend connaissance. La plateforme r\u00e9pond donc \u00e0 votre avocat : \u00ab Nous ne faisons que stocker ce que les gens publient, nous n\u2019\u00e9tions pas au courant, et maintenant que vous nous l\u2019avez signal\u00e9, nous l\u2019avons retir\u00e9; merci de votre notification. \u00bb L\u2019affaire s\u2019arr\u00eate l\u00e0. Vous pouvez faire retirer la publication, mais vous ne pouvez pas obtenir de dommages-int\u00e9r\u00eats pour les cent mille vues.<\/p>\n\n\n\n

Il ne s\u2019agit pas d\u2019une faille juridique, soyons clairs, mais bien du fondement d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 de tout l\u2019Internet g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par les utilisateurs. Sans cela, chaque administrateur de Mastodon serait personnellement responsable de chaque publication f\u00e9d\u00e9r\u00e9e sur son serveur, et personne de sens\u00e9 n\u2019en g\u00e9rerait un. Cette clause de \u00ab sph\u00e8re de s\u00e9curit\u00e9 \u00bb en mati\u00e8re d\u2019h\u00e9bergement est assez similaire \u00e0 la section 230 de la r\u00e9glementation am\u00e9ricaine, et il est largement admis que l\u2019Internet, tel qu\u2019il fonctionne actuellement, ne pourrait exister sans ces protections de \u00ab sph\u00e8re de s\u00e9curit\u00e9 \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Votre avocat a une autre id\u00e9e. D\u2019accord, la plateforme n\u2019est pas responsable de cette publication, mais pouvons-nous au moins exiger qu\u2019elle s\u2019assure que cela ne se reproduise plus jamais? Qu\u2019elle analyse tout avant la publication, qu\u2019elle filtre les propos diffamatoires \u00e0 l\u2019\u00e9gard de mon client? C\u2019est l\u00e0 qu\u2019intervient la deuxi\u00e8me protection : l\u2019article 8 de la DSA stipule qu\u2019aucun \u00c9tat ni aucun tribunal ne peut imposer \u00e0 ces services une obligation g\u00e9n\u00e9rale de surveiller tout ce qu\u2019ils stockent \u00e0 la recherche de contenu ill\u00e9gal. C\u2019est cette r\u00e8gle qui a mis fin aux filtres de t\u00e9l\u00e9chargement obligatoires dans une s\u00e9rie d\u2019affaires ant\u00e9rieures, o\u00f9 les tribunaux ont invalid\u00e9 des ordonnances qui auraient oblig\u00e9 les fournisseurs \u00e0 passer au crible l\u2019ensemble de leur trafic. Un tribunal peut ordonner \u00e0 une plateforme de retirer une publication sp\u00e9cifique, et m\u00eame de maintenir hors ligne toute copie identique de celle-ci, mais il ne peut pas ordonner \u00e0 la plateforme de tout surveiller.<\/p>\n\n\n\n

Le d\u00e9tail important \u00e0 retenir de cet article est que ces deux protections accord\u00e9es aux plateformes num\u00e9riques forment un tout. La r\u00e8gle de non-surveillance n\u2019est pas un droit g\u00e9n\u00e9ral applicable \u00e0 tout service num\u00e9rique. Elle prot\u00e8ge les fournisseurs lorsqu\u2019ils offrent des services d\u2019h\u00e9bergement; cela signifie que si un service cesse d\u2019\u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme un service d\u2019h\u00e9bergement, non seulement il devient responsable du contenu, mais il perd \u00e9galement la protection qui l\u2019emp\u00eache de se voir ordonner de tout surveiller, et le nouvel arr\u00eat l\u2019affirme clairement.<\/p>\n\n\n\n

La clause de \u00ab sph\u00e8re de s\u00e9curit\u00e9 \u00bb a toujours \u00e9t\u00e9 subordonn\u00e9e au maintien d\u2019un r\u00f4le neutre de la part du fournisseur, que la loi qualifie de technique, automatique et passif. Une jurisprudence ant\u00e9rieure avait \u00e9tabli qu\u2019un fournisseur jouant un \u00ab r\u00f4le actif \u00bb \u00e0 l\u2019\u00e9gard du contenu, par exemple en optimisant ou en mettant en avant certaines annonces, perdait la protection relative \u00e0 ce contenu. Ce que le nouvel arr\u00eat devait trancher, c\u2019est ce qui se passe lorsque ce comportement actif est enti\u00e8rement automatis\u00e9, c\u2019est-\u00e0-dire lorsqu\u2019aucun employ\u00e9 de l\u2019entreprise ne touche jamais \u00e0 une publication sp\u00e9cifique, mais que la s\u00e9lection et la mise en avant sont enti\u00e8rement algorithmiques.<\/p>\n\n\n\n

La r\u00e9ponse de la Cour est que l\u2019automatisation ne constitue pas un moyen de d\u00e9fense suffisant pour la plateforme. L\u2019arr\u00eat \u00e9tablit ce que les avocats appellent des \u00ab crit\u00e8res \u00bb, qui sont essentiellement des questions qu\u2019un tribunal pose pour d\u00e9terminer si une cat\u00e9gorie juridique s\u2019applique.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019une des principales conclusions de l\u2019arr\u00eat est que la connaissance et le contr\u00f4le constituent des crit\u00e8res distincts, et que le contr\u00f4le ne n\u00e9cessite pas de connaissance. Si l\u2019exploitant a mis en place un algorithme qui d\u00e9termine, \u00ab dans l\u2019int\u00e9r\u00eat de l\u2019exploitant ou de son service, sous quelles conditions, comment et selon quel ordre de priorit\u00e9 \u00bb le contenu des utilisateurs est ou n\u2019est pas diffus\u00e9, alors l\u2019exploitant contr\u00f4le ce contenu. Et un service dont l\u2019exploitant contr\u00f4le le contenu n\u2019est plus un service d\u2019h\u00e9bergement. Vous pouvez ignorer totalement chaque publication individuelle sur votre plateforme et tout de m\u00eame perdre le statut de \u00ab sph\u00e8re de s\u00e9curit\u00e9 \u00bb, parce que vous avez r\u00e9dig\u00e9 les r\u00e8gles r\u00e9gissant la diffusion des publications.<\/p>\n\n\n\n

Or, le contr\u00f4le ne peut pas simplement signifier ici \u00ab toute influence sur ce qui est affich\u00e9 \u00bb, car cela cr\u00e9erait de nouveaux probl\u00e8mes. Par exemple, la mod\u00e9ration constitue une influence sur ce qui est affich\u00e9. La jurisprudence ant\u00e9rieure et la clause du \u00ab bon samaritain \u00bb de la DSA \u00e9tablissent que la mod\u00e9ration volontaire du contenu ne vous fait pas perdre le statut de \u00ab sph\u00e8re de s\u00e9curit\u00e9 \u00bb. La Cour trace \u00e9galement une ligne de d\u00e9marcation dans l\u2019autre sens dans son arr\u00eat, en pr\u00e9cisant que le classement et l\u2019indexation du contenu pour en faciliter la recherche sont explicitement autoris\u00e9s. Le crit\u00e8re se situe donc quelque part entre une chronologie et une fonction de recherche, qui sont des pratiques s\u00e9curitaires. Les flux optimis\u00e9s pour l\u2019engagement, class\u00e9s de mani\u00e8re \u00e0 servir les int\u00e9r\u00eats de l\u2019exploitant, se situent du c\u00f4t\u00e9 non s\u00e9curitaire. Personne ne sait encore exactement o\u00f9 se trouve la ligne de d\u00e9marcation.<\/p>\n\n\n\n

Revenons donc \u00e0 l\u2019exemple hypoth\u00e9tique de diffamation, mais avec le nouvel arr\u00eat en vigueur, et la plateforme avance le m\u00eame argument : \u00ab Nous ne faisons que stocker ce que les utilisateurs publient. \u00bb Or, la r\u00e9ponse de l\u2019avocat est la suivante : \u00ab Non, votre algorithme a s\u00e9lectionn\u00e9 le message diffamatoire de mon client, a jug\u00e9 qu\u2019il aurait un bon rendement et l\u2019a diffus\u00e9 \u00e0 cent mille personnes, dans votre propre int\u00e9r\u00eat commercial. Puisque vous avez contr\u00f4l\u00e9 sa diffusion, vous n\u2019\u00eates pas un h\u00e9bergeur de ce contenu, ce qui signifie que votre protection est lev\u00e9e, et nous r\u00e9clamons des dommages-int\u00e9r\u00eats pour l\u2019amplification elle-m\u00eame. Et d\u2019ailleurs, puisque la r\u00e8gle de non-surveillance ne prot\u00e8ge que les h\u00e9bergeurs, notre demande subs\u00e9quente visant \u00e0 ce que vous filtriez ce type de contenu \u00e0 l\u2019avenir n\u2019est plus automatiquement \u00e9cart\u00e9e non plus.<\/p>\n\n\n\n

Face \u00e0 une plateforme comme Meta, cela est coh\u00e9rent. L\u2019arr\u00eat attribue une responsabilit\u00e9 nettement plus grande \u00e0 la plateforme en mati\u00e8re d\u2019amplification algorithmique. Que vous jugiez cela positif ou n\u00e9gatif, cela a au moins du sens, puisque l\u2019entreprise qui h\u00e9berge la publication est la m\u00eame que celle dont l\u2019algorithme l\u2019a amplifi\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

Un autre d\u00e9tail important concernant l\u2019arr\u00eat est que la Cour n\u2019a en r\u00e9alit\u00e9 pas tranch\u00e9 le sort de Coyote, l\u2019application de conduite en cause dans cette affaire. Ce que la Grande Chambre a fait, c\u2019est formuler une question et renvoyer l\u2019affaire devant les tribunaux fran\u00e7ais pour qu\u2019ils y r\u00e9pondent. Cette question \u2013 \u00e0 savoir si un algorithme d\u00e9termine, dans l\u2019int\u00e9r\u00eat de l\u2019op\u00e9rateur, comment et selon quel ordre de priorit\u00e9 le contenu est diffus\u00e9 \u2013 est d\u00e9sormais celle \u00e0 laquelle tous les tribunaux europ\u00e9ens se r\u00e9f\u00e9reront lorsqu\u2019une poursuite sera intent\u00e9e au sujet de l\u2019amplification algorithmique.<\/p>\n\n\n\n

Ainsi, la meilleure fa\u00e7on de comprendre cet arr\u00eat n\u2019est pas de le consid\u00e9rer comme un verdict, mais comme un crit\u00e8re de r\u00e9f\u00e9rence, inscrit dans la jurisprudence, en attente d\u2019\u00eatre appliqu\u00e9 \u00e0 de futures affaires. Ce qui signifie que l\u2019exercice int\u00e9ressant ne consiste pas \u00e0 interpr\u00e9ter davantage l\u2019arr\u00eat, mais \u00e0 faire ce que ces futurs tribunaux feront : prendre un d\u00e9fendeur et appliquer ce crit\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n

Pour une entreprise comme Meta, nous venons de le faire, et cela fonctionne. R\u00e9it\u00e9rons donc ce test avec la m\u00eame publication diffamatoire, amplifi\u00e9e par des algorithmes jusqu\u2019\u00e0 atteindre 100 000 vues, sauf que cette fois-ci, cela s\u2019est produit sur \u00ab the atmosphere \u00bb, le r\u00e9seau construit sur atproto.<\/p>\n\n\n\n

Atproto, le protocole sous-jacent \u00e0 Bluesky, divise la plateforme de r\u00e9seau social en composants distincts. Un PDS (serveur de donn\u00e9es personnelles) stocke votre r\u00e9f\u00e9rentiel, qui contient toutes vos publications, vos abonnements et vos mentions \u00ab J\u2019aime \u00bb, et ne fait rien d\u2019autre; il ne d\u00e9cide pas qui voit quoi. Un relais regroupe toutes les donn\u00e9es provenant de l\u2019ensemble des PDS en un seul grand flux de donn\u00e9es. Un \u00ab appview \u00bb lit \u00e0 partir de ce flux, construit un index, constituant en fait le back-end d\u2019une application sur le r\u00e9seau. Et puis il y a des g\u00e9n\u00e9rateurs de flux ind\u00e9pendants, des entreprises comme Graze ou des flux g\u00e9r\u00e9s de mani\u00e8re ind\u00e9pendante comme le \u00ab For You Feed \u00bb, dont le produit consiste enti\u00e8rement en un classement : ils ne stockent aucun contenu et ne diffusent rien eux-m\u00eames; c\u2019est le client qui applique leur flux, et les utilisateurs peuvent passer d\u2019un flux concurrent \u00e0 un autre quand bon leur semble. Tous ces composants peuvent \u00eatre, et sont de plus en plus souvent, g\u00e9r\u00e9s par des entit\u00e9s diff\u00e9rentes.<\/p>\n\n\n\n

Ainsi, la publication vous concernant a \u00e9t\u00e9 mise en ligne sur l\u2019ATmosphere : elle est stock\u00e9e sur un PDS, puis diffus\u00e9e par des relais. Cette diffusion est capt\u00e9e par les index d\u2019AppView qui la stockent, ainsi que par un g\u00e9n\u00e9rateur de flux qui l\u2019 classe. Vous ouvrez ensuite une application atproto sur votre t\u00e9l\u00e9phone, qui r\u00e9cup\u00e8re le classement aupr\u00e8s d\u2019un g\u00e9n\u00e9rateur de flux, r\u00e9cup\u00e8re les donn\u00e9es r\u00e9elles de la publication aupr\u00e8s d\u2019un AppView, et les affiche. Votre avocat examine ce sch\u00e9ma du r\u00e9seau et pose la m\u00eame question qu\u2019auparavant : qui contr\u00f4lait la diffusion? Et c\u2019est l\u00e0 que le crit\u00e8re commence \u00e0 s\u2019effriter, de trois fa\u00e7ons diff\u00e9rentes.<\/p>\n\n\n\n

Premi\u00e8re faille : \u00e0 qui s\u2019applique le crit\u00e8re?<\/h3>\n\n\n\n

Appliquez le crit\u00e8re de la Cour \u00e0 chaque composante tour \u00e0 tour.<\/p>\n\n\n\n

Le PDS a stock\u00e9 la publication, \u00e0 la demande de votre harceleur, et n\u2019a absolument rien fait concernant sa diffusion. Il a enti\u00e8rement d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 le classement, ce qui signifie qu\u2019il conserve la posture neutre, technique et passive pour laquelle la loi a \u00e9t\u00e9 r\u00e9dig\u00e9e. Le crit\u00e8re ne le concerne pas, et le PDS conserve sa zone de s\u00e9curit\u00e9 ainsi que sa protection contre les ordonnances de surveillance.<\/p>\n\n\n\n

Le g\u00e9n\u00e9rateur de flux est celui qui correspond le plus \u00e0 ce que vise le crit\u00e8re \u00e9nonc\u00e9 dans la d\u00e9cision. Il a class\u00e9 la publication, dans son propre int\u00e9r\u00eat commercial, et c\u2019est gr\u00e2ce \u00e0 ce classement que la publication a re\u00e7u autant de vues. Mais la seule cons\u00e9quence du crit\u00e8re est de priver un service de sa protection d\u2019h\u00e9bergeur, et le g\u00e9n\u00e9rateur de flux n\u2019en a jamais b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 d\u00e8s le d\u00e9part, car il ne stocke le contenu de personne, et c\u2019est pr\u00e9cis\u00e9ment le stockage qui fait de vous un h\u00e9bergeur. Il importe donc peu qu\u2019un g\u00e9n\u00e9rateur de flux corresponde ou non \u00e0 la d\u00e9finition du crit\u00e8re en l\u2019esp\u00e8ce.<\/p>\n\n\n\n

Venons-en ensuite \u00e0 l\u2019\u00ab appview \u00bb. Il \u00e9tablit un index \u00e0 partir du \u00ab firehose \u00bb et conserve une copie de presque tout. Or, l\u2019\u00e9tablissement d\u2019un index est pr\u00e9cis\u00e9ment l\u2019activit\u00e9 que la Cour a explicitement laiss\u00e9e du c\u00f4t\u00e9 prot\u00e9g\u00e9 de son crit\u00e8re : \u00ab la simple cat\u00e9gorisation et l\u2019indexation de l\u2019information dans le but d\u2019en am\u00e9liorer l\u2019accessibilit\u00e9 \u00bb ne constituent pas un exercice de contr\u00f4le. L\u2019appview fait ce que l\u2019arr\u00eat autorise un h\u00e9bergeur \u00e0 faire. Et il y a un deuxi\u00e8me probl\u00e8me qui s\u2019ajoute \u00e0 cela : la DSA d\u00e9finit l\u2019h\u00e9bergement comme le stockage d\u2019information \u00ab fournie par un destinataire du service et \u00e0 sa demande \u00bb, et l\u2019appview ne stocke rien \u00e0 la demande de qui que ce soit. Elle explore le r\u00e9seau de sa propre initiative et construit son index sans que personne ne le lui demande explicitement. Ainsi, m\u00eame si un tribunal devait faire abstraction de la protection relative \u00e0 l\u2019indexation, on pourrait soutenir que l\u2019appview n\u2019est pas un h\u00e9bergeur en premier lieu, car son stockage n\u2019a jamais \u00e9t\u00e9 demand\u00e9 par quiconque.<\/p>\n\n\n\n

Et notez que l\u2019appview n\u2019est toujours pas ce qui vous a affich\u00e9 la publication. Il s\u2019agit du client, l\u2019application sur votre t\u00e9l\u00e9phone, qui est encore un autre composant distinct. Le client interroge l\u2019appview pour obtenir du contenu, en fonction du fil d\u2019actualit\u00e9 que vous avez s\u00e9lectionn\u00e9, et affiche le r\u00e9sultat sur votre \u00e9cran. Le client ne stocke rien et ne classe rien; il affiche ce que d\u2019autres composantes ont produit, selon les choix que vous avez faits. Si le r\u00f4le d\u2019une composante est v\u00e9ritablement technique, automatique et passif, c\u2019est bien celui-ci, et c\u2019est \u00e9galement la seule composante avec laquelle l\u2019utilisateur interagit r\u00e9ellement.<\/p>\n\n\n\n

Ainsi, la d\u00e9cision \u00e9tablit un crit\u00e8re permettant de d\u00e9terminer si un algorithme a diffus\u00e9 du contenu dans l\u2019int\u00e9r\u00eat de l\u2019op\u00e9rateur, mais si l\u2019on applique ce crit\u00e8re \u00e0 un r\u00e9seau d\u00e9compos\u00e9, il ne s\u2019applique pratiquement \u00e0 rien. Le composant qui stocke est neutre, mais celui qui classe n\u2019est de toute fa\u00e7on pas un h\u00e9bergeur; celui qui indexe stocke sans que personne ne le lui demande, et celui qui affiche ne stocke ni ne classe absolument rien. La seule question que les tribunaux europ\u00e9ens se posent d\u00e9sormais au sujet de l\u2019amplification algorithmique s\u2019av\u00e8re \u00eatre une question qui n\u2019a pas de r\u00e9ponse dans un r\u00e9seau tel que l\u2019atmosph\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n

Deuxi\u00e8me point : ce qui est hors du champ d\u2019application du test est hors de tout<\/h3>\n\n\n\n

La r\u00e8gle de la \u00ab sph\u00e8re de s\u00e9curit\u00e9 \u00bb est un bouclier, et plus pr\u00e9cis\u00e9ment un bouclier contre exactement le type de poursuite que d\u00e9crit notre sc\u00e9nario. Le g\u00e9n\u00e9rateur de flux ne rel\u00e8ve pas du champ d\u2019application du test parce qu\u2019il n\u2019est pas un h\u00e9bergeur, et ne pas \u00eatre un h\u00e9bergeur signifie n\u2019avoir jamais b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 de ce bouclier. Il ne peut pas invoquer l\u2019argument qui a mis fin \u00e0 l\u2019affaire dans la premi\u00e8re section, celui selon lequel \u00ab nous ne faisons que stocker ce que les gens publient, merci pour votre notification \u00bb. Il n\u2019y a pas de d\u00e9fense fond\u00e9e sur la notification, car la proc\u00e9dure de \u00ab notification et retrait \u00bb rel\u00e8ve du cadre de l\u2019h\u00e9bergement, dont il ne fait pas partie. Cela signifie qu\u2019il n\u2019y a pas non plus de protection contre les ordonnances de surveillance, pour la m\u00eame raison. Lorsque notre avocate se tourne vers le g\u00e9n\u00e9rateur de flux, elle d\u00e9couvre une entreprise qui a amplifi\u00e9 commercialement une diffamation, sans protection juridique, et qui est donc soumise \u00e0 ce que le droit national en mati\u00e8re de responsabilit\u00e9 civile a \u00e0 dire \u00e0 ce sujet.<\/p>\n\n\n\n

Et ce que le droit national en mati\u00e8re de responsabilit\u00e9 civile a \u00e0 dire \u00e0 ce sujet, c\u2019est \u00ab \u00e7a d\u00e9pend \u00bb. Le cadre r\u00e9glementaire de l\u2019h\u00e9bergement a donn\u00e9 \u00e0 l\u2019Europe une r\u00e9ponse harmonis\u00e9e pour un type de d\u00e9fendeur, et tout ce qui en est exclu rel\u00e8ve du droit de la responsabilit\u00e9 civile des \u00c9tats membres individuels, ce qui rend la situation impr\u00e9visible. Le parall\u00e8le historique le plus proche est probablement celui des moteurs de recherche, qui ont \u00e9galement \u00e9t\u00e9 laiss\u00e9s en dehors des \u00ab zones de s\u00e9curit\u00e9 \u00bb. Il en a r\u00e9sult\u00e9 vingt ans de r\u00e9sultats divergents en Europe, certains pays \u00e9tendant la protection par voie l\u00e9gislative nationale tandis que d\u2019autres improvisaient au cas par cas. Il existe des \u00e9l\u00e9ments de jurisprudence auxquels un demandeur pourrait se r\u00e9f\u00e9rer. Par exemple, la CJUE a jug\u00e9 les exploitants de The Pirate Bay \u2014 qui ne stockaient rien, se contentant d\u2019indexer et de classer les contenus \u2014 directement responsables des violations du droit d\u2019auteur qu\u2019ils mettaient en \u00e9vidence. Pour autant que je puisse en juger, le fait qu\u2019un g\u00e9n\u00e9rateur de flux commercial soit poursuivi pour avoir amplifi\u00e9 une diffamation constitue un nouveau type de situation pour lequel ces pr\u00e9c\u00e9dents n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 con\u00e7us.<\/p>\n\n\n\n

Ainsi, la seule conclusion que notre avocat tire de l\u2019arr\u00eat Coyote est que la d\u00e9fense la plus naturelle du g\u00e9n\u00e9rateur de flux a d\u00e9sormais disparu. La premi\u00e8re r\u00e9action \u00e9vidente pour une entreprise comme celle-ci est de dire : nous sommes une infrastructure neutre, nous appliquons des algorithmes \u00e0 un flux public, nous n\u2019intervenons pas sur le contenu lui-m\u00eame. Cet argument ne tient plus, car la plus haute cour d\u2019Europe s\u2019est d\u00e9sormais pench\u00e9e pr\u00e9cis\u00e9ment sur cette activit\u00e9 \u2014 un algorithme d\u00e9cidant, dans l\u2019int\u00e9r\u00eat de l\u2019op\u00e9rateur, de l\u2019ordre de priorit\u00e9 selon lequel le contenu parvient aux utilisateurs \u2014 et l\u2019a qualifi\u00e9e d\u2019exercice de contr\u00f4le sur ce contenu.<\/p>\n\n\n\n

Mais cela signifie que l\u2019avocat de notre exemple devrait construire une strat\u00e9gie de toutes pi\u00e8ces. La r\u00e8gle de la \u00ab zone de s\u00e9curit\u00e9 \u00bb offre une d\u00e9fense aux exploitants, mais elle fournit \u00e9galement un cadre complet au syst\u00e8me juridique, avec son r\u00e9gime de notification, ses normes de diligence et ses recours \u00e9tablis. Cela implique donc de monter une action en justice en vertu du droit national ordinaire en mati\u00e8re de responsabilit\u00e9 civile, avec une cause diff\u00e9rente dans chaque pays o\u00f9 le fil d\u2019actualit\u00e9 est exploit\u00e9. Cela signifie \u00e9galement qu\u2019il n\u2019existe aucun r\u00e9gime de notification indiquant au cr\u00e9ateur du fil d\u2019actualit\u00e9 \u00e0 quel moment il aurait d\u00fb \u00eatre au courant, ni aucun jugement ant\u00e9rieur indiquant \u00e0 l\u2019une ou l\u2019autre des parties la valeur d\u2019une telle action. Les deux parties devraient improviser, et la d\u00e9cision rendue par les premi\u00e8res tribunaux nationaux deviendrait le nouveau mod\u00e8le pour tous.<\/p>\n\n\n\n

Troisi\u00e8me point : gagner ne change rien<\/h3>\n\n\n\n

Supposons que l\u2019avocate aille de l\u2019avant malgr\u00e9 tout. Elle choisit un cr\u00e9ateur de flux, \u00e9labore une th\u00e9orie en vertu du droit national de la responsabilit\u00e9 civile, passe deux ans devant les tribunaux et obtient gain de cause, qu\u2019il s\u2019agisse de dommages-int\u00e9r\u00eats, d\u2019injonctions ou autre. Mais le probl\u00e8me \u00e9vident est que la publication continue d\u2019\u00eatre amplifi\u00e9e et reste accessible sur le r\u00e9seau.<\/p>\n\n\n\n

Le fond du probl\u00e8me, c\u2019est qu\u2019il n\u2019y a jamais eu un seul algorithme. Si vous relisez le crit\u00e8re \u00e9tabli par la Cour et que vous examinez la syntaxe : \u00ab l\u2019algorithme d\u00e9termine dans quelles conditions, comment et selon quel ordre de priorit\u00e9 l\u2019information est ou n\u2019est pas diffus\u00e9e. \u00bb<\/p>\n\n\n\n

L\u2019algorithme, l\u2019op\u00e9rateur, SON service, L\u2019ordre de priorit\u00e9. Chaque nom dans cette phrase est au singulier, tout comme chaque mesure corrective : LE service perd sa protection, LE fournisseur est tenu de se conformer, et L\u2019op\u00e9rateur paie. Toute la structure grammaticale de la d\u00e9cision pr\u00e9suppose que, pour tout contenu donn\u00e9, il existe un seul algorithme charg\u00e9 de la diffusion, g\u00e9r\u00e9 par un seul op\u00e9rateur, sur un seul service. Sur le r\u00e9seau de Coyote, c\u2019\u00e9tait tout simplement vrai, puisque l\u2019algorithme d\u2019une seule entreprise r\u00e9gissait tout.<\/p>\n\n\n\n

Mais dans l\u2019\u00ab atmosph\u00e8re \u00bb, ce n\u2019est absolument pas le cas. La publication diffamatoire n\u2019est pas rep\u00e9r\u00e9e par un g\u00e9n\u00e9rateur de flux, mais par le flux \u00ab Discover \u00bb de Bluesky, ainsi que par plusieurs flux cr\u00e9\u00e9s par Graze, le flux \u00ab For You \u00bb, le flux \u00ab fu \u00bb d\u2019Eurosky (??<\/a>) et un nombre ind\u00e9termin\u00e9 d\u2019autres flux \u00e9galement. Il n\u2019existe pas un seul et unique \u00ab algorithme \u00bb, mais une pluralit\u00e9 d\u2019algorithmes, dont personne n\u2019a le contr\u00f4le, et qui, ensemble, ont collectivement g\u00e9n\u00e9r\u00e9 les cent mille vues de la publication diffamatoire.<\/p>\n\n\n\n

Ce qui signifie que toute poursuite serait difficile, puisque n\u2019importe quel g\u00e9n\u00e9rateur de flux pourrait affirmer en toute sinc\u00e9rit\u00e9 que la publication aurait de toute fa\u00e7on circul\u00e9 par l\u2019interm\u00e9diaire de tous les autres, et que les tribunaux ne sont pas particuli\u00e8rement bien \u00e9quip\u00e9s pour traiter un nombre inconnu et consid\u00e9rable de causes ind\u00e9pendantes d\u2019un m\u00eame pr\u00e9judice. Cela signifie \u00e9galement que toute victoire est vaine, puisqu\u2019une injonction ne lie que cet op\u00e9rateur de fil d\u2019actualit\u00e9 sp\u00e9cifique. Les autres op\u00e9rateurs de fil d\u2019actualit\u00e9 peuvent continuer \u00e0 classer et \u00e0 diffuser ce message, car ils ne font pas partie de l\u2019affaire. Et comme les op\u00e9rateurs de fil d\u2019actualit\u00e9 sont r\u00e9partis \u00e0 l\u2019\u00e9chelle mondiale, la comp\u00e9tence juridictionnelle en cas de complications juridiques devient rapidement tr\u00e8s complexe.<\/p>\n\n\n\n

Chaque recours pr\u00e9vu par la loi est une phrase dont le sujet est singulier, et sur ce r\u00e9seau, ces phrases n\u2019ont aucun r\u00e9f\u00e9rent. Le seul acteur qui pourrait r\u00e9ellement emp\u00eacher la propagation de la publication est le PDS, car c\u2019est l\u00e0 que la publication existe, et le PDS est pr\u00e9cis\u00e9ment le composant que l\u2019analyse de la responsabilit\u00e9 vient d\u2019exon\u00e9rer, \u00e0 juste titre, en tant qu\u2019h\u00f4te neutre. Les composants qui ont caus\u00e9 l\u2019amplification ne peuvent pas l\u2019arr\u00eater, et le composant qui peut l\u2019arr\u00eater n\u2019en est pas \u00e0 l\u2019origine. Les recours juridiques et les responsabilit\u00e9s l\u00e9gales se sont dissoci\u00e9s, car l\u2019architecture a dispers\u00e9 ce qu\u2019ils supposaient tous deux se trouver en un seul endroit.<\/p>\n\n\n\n

Ce qui est amusant dans tout cela, c\u2019est que m\u00eame cette analyse est une simplification, car tout ce qui pr\u00e9c\u00e8de supposait tacitement un r\u00e9seau o\u00f9 chaque composante est une entreprise distincte : une entreprise exploite un PDS, une autre g\u00e8re un g\u00e9n\u00e9rateur de flux, une autre encore exploite un client, etc. Mais la r\u00e9alit\u00e9 est bien plus complexe que cela : certaines entreprises, comme Bluesky PBC, g\u00e8rent l\u2019ensemble de l\u2019infrastructure. D\u2019autres organisations, comme Eurosky, exploitent un portail et un PDS, mais ne disposent pas encore de leur propre \u00ab appview \u00bb. \u00c0 terme, quelqu\u2019un exploitera une \u00ab appview \u00bb ne diffusant que les flux choisis par l\u2019utilisateur via des PDS qu\u2019il ne g\u00e8re pas lui-m\u00eame. Le r\u00e9seau n\u2019est pas constitu\u00e9 de composantes, mais d\u2019entit\u00e9s qui regroupent chacune un sous-ensemble arbitraire de composantes. Ainsi, pour chaque entit\u00e9, il faut r\u00e9pondre \u00e0 la question de savoir ce qu\u2019est exactement \u00ab le service \u00bb avant de pouvoir ex\u00e9cuter le moindre test. Le cadre que je viens d\u2019utiliser pendant trois sections, d\u00e9crivant le r\u00e9seau comme un ensemble de composantes distinctes, est donc une simplification qui ne correspond pas non plus au r\u00e9seau r\u00e9el.<\/p>\n\n\n\n

D\u2019autres articles aborderont cette complexit\u00e9, ainsi que les questions laiss\u00e9es de c\u00f4t\u00e9 dans cet article : les flux class\u00e9s par ordre chronologique inverse assurent-ils la s\u00e9curit\u00e9 d\u2019un serveur (en grande partie oui), le fait que \u00ab les utilisateurs choisissent leurs propres flux \u00bb constitue-t-il un argument de d\u00e9fense solide (peut-\u00eatre?), et \u00e0 quoi doit s\u2019attendre un service hybride qui exploite son propre flux parall\u00e8lement \u00e0 ceux de tiers (je n\u2019en ai aucune id\u00e9e, et l\u2019arr\u00eat peut \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 de deux fa\u00e7ons incompatibles \u00e0 ce sujet).<\/p>\n\n\n\n

Et si vous avez remarqu\u00e9 que j\u2019ai commenc\u00e9 par les sites pornographiques fran\u00e7ais, l\u2019autre volet de cette affaire, pour ne plus en parler par la suite : f\u00e9licitations, vous vous \u00eates fait \u00ab edge \u00bb par la jurisprudence relative \u00e0 la r\u00e9glementation des plateformes europ\u00e9ennes. Cette partie de l\u2019arr\u00eat a bel et bien une incidence sur la mani\u00e8re dont les plateformes sociales, y compris les op\u00e9rateurs de r\u00e9seaux sociaux ouverts, g\u00e8rent la v\u00e9rification de l\u2019\u00e2ge, et j\u2019y reviendrai dans un prochain article.<\/p>\n\n\n\n

Pour les plateformes sociales qui existent aujourd\u2019hui, celles qui sont int\u00e9gr\u00e9es et qui \u00e0 la fois stockent et classent les donn\u00e9es, l\u2019arr\u00eat Coyote est probablement la prise de position la plus d\u00e9terminante sur l\u2019amplification algorithmique qu\u2019une cour europ\u00e9enne ait jamais rendue, et les luttes qu\u2019il permet de mener contre ces plateformes sont des luttes coh\u00e9rentes. Ce dernier arr\u00eat consacre davantage l\u2019hypoth\u00e8se selon laquelle il existe un seul algorithme, avec un seul acteur responsable. Les tribunaux europ\u00e9ens disposent d\u00e9sormais d\u2019un crit\u00e8re d\u2019\u00e9valuation pour l\u2019\u00e8re des plateformes, qui arrive \u00e0 point nomm\u00e9 : juste au moment o\u00f9 cette \u00e8re touche \u00e0 sa fin et o\u00f9 une nouvelle g\u00e9n\u00e9ration de r\u00e9seaux sociaux \u00e9merge. Ce m\u00eame crit\u00e8re, appliqu\u00e9 \u00e0 l\u2019architecture sur laquelle repose en r\u00e9alit\u00e9 la prochaine g\u00e9n\u00e9ration de r\u00e9seaux, produit des r\u00e9ponses incoh\u00e9rentes. Le crit\u00e8re ne s\u2019applique \u00e0 personne, car le stockage et le classement sont s\u00e9par\u00e9s, et les entit\u00e9s qui proc\u00e8dent \u00e0 l\u2019amplification se trouvent en fait en dehors de l\u2019ensemble du cadre de protection. Et m\u00eame un demandeur qui obtient gain de cause constate que cette victoire ne change rien, car l\u2019amplification n\u2019a jamais \u00e9t\u00e9 le fait d\u2019un seul acteur. Cette incoh\u00e9rence signifie que l\u2019issue de toute affaire donn\u00e9e d\u00e9pend de la mani\u00e8re dont un juge d\u00e9limite \u00ab le service \u00bb, et que diff\u00e9rents juges le d\u00e9limiteront diff\u00e9remment, car rien dans la loi ne leur indique o\u00f9 tracer cette limite.<\/p>\n\n\n\n

Pour l\u2019instant, la cons\u00e9quence pratique de cette d\u00e9cision est qu\u2019il s\u2019agit d\u2019un pr\u00e9c\u00e9dent souple : la Grande Chambre a renvoy\u00e9 l\u2019affaire devant les tribunaux nationaux, et ce sont les premiers jugements nationaux qui traceront les limites que tous les autres devront suivre. Que la cour consid\u00e8re un r\u00e9seau d\u00e9compos\u00e9 comme un ensemble de composantes ou comme un service int\u00e9gr\u00e9 sera d\u00e9cid\u00e9, en pratique, par celui qui expliquera le premier l\u2019architecture \u00e0 la cour; et une cour contrainte d\u2019improviser s\u2019appuiera sur la configuration par d\u00e9faut de la plateforme, car c\u2019est la seule forme qu\u2019elle conna\u00eet. Les cr\u00e9ateurs de r\u00e9seaux ouverts ont une occasion de d\u00e9finir clairement leur propre architecture, dans les publications que les avocats lisent r\u00e9ellement, avant que la description qu\u2019en fera quelqu\u2019un d\u2019autre ne se cristallise en doctrine. D\u2019apr\u00e8s les \u00e9l\u00e9ments dont on dispose actuellement, les avocats ne parviendront pas \u00e0 cerner par eux-m\u00eames la diff\u00e9rence entre un PDS et une \u00ab appview \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

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Fichier Excel des\u00a0traductions<\/a> par\u00a0Gilles en vrac<\/em>
Fiches<\/a> avec les premi\u00e8res phrases (et non seulement les titres)
Les\u00a0caract\u00e8res gras<\/strong>\u00a0dans le texte sont de Gilles.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Traduction de The Algorithm, Singular par Laurens Hof sur Connected Places, le 7 juillet 2026. Parlons d\u2019un sujet sexy (le porno fran\u00e7ais) de la mani\u00e8re la moins sexy qui soit (la jurisprudence relative \u00e0 la r\u00e9glementation des plateformes europ\u00e9ennes). La Cour de justice de l\u2019Union europ\u00e9enne a r\u00e9cemment rendu un jugement dans deux causes jointes, … <\/p>\n

Continuer la lecture de « L\u2019algorithme, au singulier »<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":11692,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-10953","page","type-page","status-publish","hentry"],"jetpack-related-posts":[{"id":8387,"url":"https:\/\/gillesenvrac.ca\/carnet\/ia-pour-quoi-faire\/","url_meta":{"origin":10953,"position":0},"title":"L’IA, pour quoi faire ?","author":"Gilles Beauchamp","date":"8 ao\u00fbt 2025","format":false,"excerpt":"Cr\u00e9ation de valeur publique VS rentes extractives Traduction de AI for What? par Mariana Mazzucato, f\u00e9vrier 2025. En 2019, j'ai \u00e9crit un article sur la \u00ab\u00a0pr\u00e9vention du f\u00e9odalisme num\u00e9rique\u00a0\u00bb, un ph\u00e9nom\u00e8ne encore plus pertinent aujourd'hui qu'\u00e0 l'\u00e9poque : \u00ab \u00c0 l'origine, les entreprises technologiques actuelles utilisaient leurs vastes r\u00e9seaux pour\u2026","rel":"","context":"Article similaire","block_context":{"text":"Article similaire","link":""},"img":{"alt_text":"","src":"","width":0,"height":0},"classes":[]},{"id":11552,"url":"https:\/\/gillesenvrac.ca\/carnet\/trad\/lia-en-tant-que-question\/","url_meta":{"origin":10953,"position":1},"title":"Th\u00e9orie du champ : l\u2019IA en tant que question, objet et outil des sciences sociales","author":"Gilles Beauchamp","date":"13 septembre 2026","format":false,"excerpt":"PDF du num\u00e9ro complet 384 pages Traduction de Field Theory: AI as Social Science Question, Object & Tool par Alondra Nelson dans le num\u00e9ro de D\u00e6dalus du printemps 2026 Consulter le PDF de l'article (19 pages) en anglais R\u00e9sum\u00e9 Les applications de l\u2019intelligence artificielle de pointe transforment la mani\u00e8re dont\u2026","rel":"","context":"Article similaire","block_context":{"text":"Article similaire","link":""},"img":{"alt_text":"","src":"https:\/\/i0.wp.com\/gillesenvrac.ca\/carnet\/wp-content\/uploads\/2026\/09\/Daedalus_Wi-Sp26_Cover.png.webp?resize=350%2C200&ssl=1","width":350,"height":200},"classes":[]},{"id":8717,"url":"https:\/\/gillesenvrac.ca\/carnet\/democratie-et-ia\/","url_meta":{"origin":10953,"position":2},"title":"L’humanit\u00e9 a besoin d’un contr\u00f4le d\u00e9mocratique de l’IA","author":"Gilles Beauchamp","date":"11 novembre 2025","format":false,"excerpt":"Traduction de Humanity Needs Democratic Control of AI, paru dans Jacobin, 2025.11 PAR GIORGOS GALANIS Le danger li\u00e9 \u00e0 l'intelligence artificielle ne r\u00e9side pas dans une r\u00e9volte des robots \u00e0 la Terminator, mais dans le fait que les capitalistes technologiques utilisent cette technologie pour servir leurs propres int\u00e9r\u00eats. 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